Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBS BROADCASTING
P7S1 Broadcasting Europe B.V., Société de droit Hollandais

Numéro de dépôt :
3872974
Date de dépôt :
22/07/2005
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
22/07/2015
SBS BROADCASTING de P7S1 Broadcasting Europe B.V

Présentation de la marque SBS BROADCASTING

Déposée le 22 juillet 2005 par la société étrangère P7S1 Broadcasting Europe B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « SBS BROADCASTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la société étrangère P7S1 Broadcasting Europe B.V domicilié(e) Radarweg 60 - 1043 - NT AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque SBS BROADCASTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBS BROADCASTING est expirée depuis le 22 juillet 2015.

P7S1 Broadcasting Europe B.V a également déposé les autres marques suivantes : MY VOICE , sbs the broadcasting group , MY VOICE


P7S1 Broadcasting Europe B.V., Société de droit Hollandais - Radarweg 60 - 1043 - NT AMSTERDAM - Pays-Bas


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Disques compacts, disques de mémoire en lecture seule (Cédéroms), DVD et autres supports de données numériques ; publications électroniques et numériques, sur supports ou non.

Imprimés, notamment livres, journaux, revues, guides, programmes, brochures, dépliants et autres publications ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Jeux, jouets ; jeux électroniques autres que ceux utilisés exclusivement avec un récepteur de télévision ; articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; cartes à jouer.

Agence de publicité ; publicité et promotion des ventes pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; constitution et gestion de bases de données, notamment dans le domaine du show-business, du divertissement, des programmes de radio et télévision, des films cinématographiques, du transport, de la circulation, des voyages et de la météo ; organisation d'expositions et de foires à fins commerciales et publicitaires ; organisation de ventes aux enchères et de ventes publiques ; informations commerciales ; prospection, étude et analyse de marché ; sondages d'opinion ; copie de document ; les services précités étant fournis ou non via la radio, la télévision, le télétexte, l'Internet ou d'autres réseaux (électroniques).

Affaires financières ; affaires fiscales ; affaires monétaires ; services de financement ; médiation pour l'achat et la vente d'effets ; gestion de propriété ; assurances ; location de biens immobiliers ; conseils pour tous les services précités ; services de société holding.

Télécommunications ; activité consistant en la transmission de programmes radiophoniques et télévisés ; transmission de sons, de textes et/ou d'images par satellite ; services de télex, télégraphe, téléphone, radio, téléphonie et télégraphie ; fourniture d'accès à l'Internet (' fournisseur d'accès à l'Internet ') ; location d'équipement de télécommunications ; agences de presse ; services d'informations ; les services précités étant fournis ou non via la radio, la télévision, le télétexte, l'Internet ou d'autres réseaux (électroniques).

Éducation et divertissements ; composition, production, mise en ondes et diffusion de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels, musicaux, de divertissement et de théâtre ; production de films et bandes vidéo ; organisation d'évènements et de manifestations sportifs, culturels, musicaux et éducatifs ; organisation de foires et d'expositions à buts culturels ou d'enseignement ; fourniture d'informations dans le domaine du show-business, du divertissement, des programmes radiophoniques et télévisés (contenu), des films, de la culture, de l'éducation, de la détente et du sport ; imagination de concepts pour émissions de jeux pour la radio et la télévision, y compris formats ; locations de films et de vidéos ; location de décors de spectacles ; publication, prêt, édition et diffusion de livres, journaux, revues, guides, programmes et autres publications ; services d'édition ; services de loterie ; les services précités étant fournis ou non via la radio, la télévision, le télétexte, l'Internet ou d'autres réseaux (électroniques) ; réalisation de reportages photographiques, cinématographiques et vidéo ; services photographiques et d'éditorial.

Gérance de droits d'auteur ; services juridiques.